ULTRAMARINE MEZCAL
Présentation de la marque ULTRAMARINE MEZCAL
Déposée le 8 janvier 1993 par D'EPOISSE FRANCOIS-NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULTRAMARINE MEZCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ULTRAMARINE MEZCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ULTRAMARINE MEZCAL est expirée depuis le 8 janvier 2023.
D'EPOISSE FRANCOIS-NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Inscription le 16 novembre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°165289 - Publication au BOPI 1993-11-16
Inscription le 13 novembre 2000 - Rejet partiel n°311294 - Publication au BOPI 2000-11-13
Inscription le 21 février 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°169321 - Publication au BOPI 1994-02-21
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2002 n°2231762 - Publication au BOPI 2002-11-26
Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2012 n°2516185 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-11